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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYCAVE
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POLYCAVE CONSTRUCTEUR DE CAVES À VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYCAVE CONSTRUCTEUR DE CAVES À VIN
POLYCAVE, SARL

Numéro de dépôt :
3987469
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2023
POLYCAVE CONSTRUCTEUR DE CAVES À VIN de POLYCAVE

Présentation de la marque POLYCAVE CONSTRUCTEUR DE CAVES À VIN

Déposée le 4 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYCAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « POLYCAVE CONSTRUCTEUR DE CAVES À VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POLYCAVE domicilié(e) RN 165, ZA Sainte Anne - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 863 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLYCAVE, M. FALHUN Yann domicilié(e) RN 165, ZA Sainte Anne - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France.

La marque POLYCAVE CONSTRUCTEUR DE CAVES À VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYCAVE CONSTRUCTEUR DE CAVES À VIN est expirée depuis le 4 mars 2023.

POLYCAVE a également déposé les autres marques suivantes : C POLYCAVE


POLYCAVE, SARL - RN 165, ZA Sainte Anne - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France - SIREN 419863048


POLYCAVE, M. FALHUN Yann - RN 165, ZA Sainte Anne - 44360 - SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Caves à vin enterrées (constructions non métalliques).